> À propos> C.G.V. / C.G.U.

 
Les présentes conditions générales de vente sont applicables à compter du 16/02/2015.

 

Objet

Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de fixer les dispositions contractuelles avec nos clients et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand www.but-creations.com et, de manière générale, à tous les documents commerciaux émis par Kyex. Toute acquisition d'un bien ou d'un service à travers le présent site ou tout autre mode de commande implique une acceptation sans réserve par le client des présentes conditions de vente. Toute personne juridiquement considérée comme incapable de contracter devra obtenir l’autorisation de son représentant légal avant de passer commande auprès de Kyex.

 

Caractéristiques des articles proposés sur notre site

Les articles offerts à la vente sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site www.but-creations.com. Nos produits étant réalisés à la main, chacun d’entre eux est unique et ils ne sont pas parfaitement identiques. Cependant, notre savoir-faire nous permet de les rendre aussi fidèles que possible aux photos les représentant sur le présent site. Il convient toutefois de tenir compte du fait que certaines caractéristiques des photos (tels que les couleurs ou les reflets) peuvent varier en fonction de l’appareil utilisé pour se connecter au site www.but-creations.com.

Par ailleurs, les produits offerts sur notre site le sont dans la limite des stocks disponibles. Nous rendrons indisponible à la vente tout produit en rupture de stock dans un délai raisonnable.

 

Zone géographique

La vente en ligne des articles présentés dans le site est réservée à la France métropolitaine. Pour toute commande dont la livraison se ferait en dehors de cette zone géographique, veuillez vérifier la faisabilité de votre demande en appelant au +33 6 79 31 08 40.

 

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des articles. Kyex se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués comprennent les frais  de traitement de commandes, de transport et d’expédition.

 

Commandes

Pour passer commande sur www.but-creations.com, sélectionnez les articles de votre choix et placez-les dans votre panier en utilisant le bouton « ajouter au panier ». A tout moment, vous avez accès à votre panier et pouvez librement le modifier jusqu’à la validation définitive de votre commande. La commande devient définitive après validation de vos coordonnées de payement. Une fois la commande validée, un email de confirmation vous sera envoyé dans les meilleurs délais à l’adresse électronique que vous aurez fournie lors de votre enregistrement, et vous donnera un récapitulatif de votre commande.

Les articles restent la propriété de Kyex jusqu’au règlement et l’encaissement complets de la commande. Kyex se réserve le droit d’annuler ou de ne pas honorer une commande pour un motif légitime (notamment en cas de litige relatif à une précédente commande ou demande abusive ou anormale d’un client).

Toute commande vaut acceptation des prix et descriptions des articles disponibles à la vente.

 

Prix et modalités de paiement

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), mais ne comprennent pas les frais de livraisons. Les frais de livraisons sont ajoutés au prix des produits lors du choix du mode de livraison.

La TVA incluse est la TVA française en vigueur au moment de la commande.

Le règlement des achats s’effectue en ligne au moment de la commande via carte bancaire, sauf en cas d’accord écrit préalable entre Kyex et le client.

Les cartes bancaires Visa sont acceptées. Lors du payement par carte bancaire, veuillez également indiquer le cryptogramme visuel (3 derniers chiffres figurant au dos de votre carte bancaire).

Les achats effectués sur www.but-creations.com sont sécurisés par le protocole de sécurisation 3D Secure. Ce système vous permet plus de sécurité en vous envoyant un code d’identification que vous recevrez soit par SMS, soit par email.

Toutes les informations bancaires émises par nos clients lors de leurs achats sur www.but-creations.com sont cryptées. Elles ne peuvent pas être interceptées, détectées ou utilisées par Kyex ou par des tiers. Par ailleurs, dans le cas d’un payement par téléphone, Kyex s’engage à ne pas conserver et à ne pas communiquer les informations bancaires transmises par le client.

 

Expédition et délais de livraison

Chaque commande passée sur notre site (jours ouvrés, hors certains jours fériés) sera préparée et expédiée sous 48h pour toute commande passée avant midi, sous réserve de validation du paiement.

Kyex s’engage à livrer les commandes passées par le client dans les délais prévus. La livraison se fera en moyenne sous 3 jours, et dans un délai maximum de 10 jours pour un envoi en lettre suivie simple. Les articles munis d’un émaillage peuvent demander un délai plus long, toujours dans la limite des 15 jours. Si les articles n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison prévue lors de la commande, et si ce dépassement n’est pas lié à un cas de force majeure, le client pourra procéder à l’annulation de la vente, en envoyant sa demande par courrier recommandé avec accusé de réception à : Kyex SAS, 12, rue de la rampe, 78400 Chatou. Les sommes réglées lors de la commande non-honorée seront alors intégralement remboursées.

Le client dispose d’un délai de 70 jours ouvrés à compter de la date d’expédition de la commande pour signaler la non-réception et demander la résolution de la vente et le remboursement des articles. Passé ce délai, aucune résolution de la vente ne sera acceptée.

L'inexécution ou la mauvaise exécution des prestations prévues par la présente ne sera pas imputable à Kyex s’il est justifié qu’elle l’est soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure, conformément à l’article L 121-20-3 du Code de la Consommation.

Il incombe au client de vérifier le bon état des articles livrés. Toute anomalie constatée (article manquant, colis endommagé, article cassé…) devra obligatoirement être signalée à Kyex dans les 3 jours suivant la réception.

 

Délai de Rétractation : échange ou retour

Les clients personnes physiques non-professionnelles bénéficient d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la date de livraison pour retourner le ou les produits à Kyex pour échange ou remboursement sans pénalité. Les frais de retour sont à la charge du client. Les retours doivent être faits à : Kyex SAS, 12 rue de la rampe, 78400 Chatou.

Dans le cas d’un retour pour échange, veuillez indiquer la référence et, le cas échéant, les caractéristiques spéciales du produit souhaité en joignant l’éventuel complément de règlement.

Dans le cas d’un retour pour remboursement, le client sera remboursé intégralement dans les meilleurs délais et au plus tard 30 jours après la date à laquelle il a exercé son droit de rétractation.

Conditions d’échange et de retour pour remboursement

Les articles retournés doivent être neufs et en parfait état. Ils doivent obligatoirement être à nouveau commercialisables pour que le retour soit valable.

Les retours doivent s’effectuer par Colissimo ou par envoi en valeur déclarée afin d’assurer la traçabilité du colis et la protection des articles.

Si le Client venait à renvoyer les articles par un autre mode de retour, et supportant à ce titre des frais de retour, il ne pourrait prétendre à aucun remboursement ou échange de la part de Kyex.

Le client devra conserver la preuve du dépôt du colis auprès du prestataire chargé du retour. En l’absence de cette preuve, aucun échange ou remboursement ne pourra être effectué en cas de perte du colis.